Conditions générales de vente
Article 1 - Préambule et définitions
Les présentes conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les " Conditions Générales "), régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site Doosense.fr désirant effectuer un achat auprès de Doosense.fr via le site Internet ou par téléphone (ci-après désigné "le client" ou "Vous") et le site Doosense.fr appartenant à la société SCIEM au capital de 700 000,00 € dont le siège est situé au 5 Avenue de Narbonne 34310 CRUZY et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BEZIERS sous le numéro 493248074 (ci-après désignée "Doosense.fr").
Doosense.fr a pour activité principale la vente de biens sur le site internet www.Doosense.fr
Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf accord contraire préalable, exprès et écrit
À tout moment, Doosense.fr peut être amenée à modifier certaines des dispositions des présentes conditions générales. En conséquence, il est nécessaire de prendre connaissance de la version en vigueur, le jour de votre commande sur le site Doosense.fr (ci-après désigné le " Site "). Ces modifications sont opposables au client à compter de leur mise en ligne et seront appliquées aux commandes postérieures à cette mise en ligne
Chaque achat sur le Site est soumis à l’ensemble des clauses des conditions générales applicables à la date de la commande. Le client ne pourra valider sa commande qu’après avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées en cochant l’icône dédié à cet effet. Doosense.fr considère qu'en validant sa commande, le client a dûment pris connaissance des conditions générales de vente et les accepte sans réserve
En validant les présentes conditions générales de vente lors de la commande, le client déclare avoir la capacité juridique permettant la conclusion d’un contrat au sens des articles 1123 et suivants du Code Civil
Article 2 - Objet
Les présentes conditions ont pour objet de définir le régime des ventes et les droits qui en découlent, notamment pour :
- l’organisation des relations juridiques entre Doosense.fr et le client ;
- les modalités de vente entre Doosense.fr et le client (commande, livraison etc..).
Article 3 - Procédure et modalité de commande
Pour passer sa commande, le client dispose des deux moyens :
- Par Internet sur notre site : www.Doosense.fr accessible 24h/24 et 7J/7 ;
- Par téléphone au 04.67.49.24.70 accessible du Lundi au Vendredi de 8h30 à 13h00 et de 14h00 à 17h00.
Les données communiquées par le client et enregistrées par Doosense.fr lors de l’inscription et de la commande constituent la preuve des transactions entre Doosense.fr et le client. Après validation de la commande par le client, Doosense.fr adressera un mail de confirmation au client pour lui notifier que la commande a bien été enregistrée.
Doosense.fr se réserve le droit de refuser d’exécuter une livraison ou d’honorer une commande dans les cas où le client n’aurait pas réglé totalement ou en partie une précédente commande, ou dans les cas où un litige de paiement subsisterait.
Article 4 - Prix
Les prix indiqués sur le site Doosense.fr sont exprimés toutes taxes comprises (TTC) , frais de livraison inclus.
Doosense.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l´enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.
Article 5 - Réserve de propriété et risques
Doosense.fr conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement de l'une pourra entraîner la revendication des biens.
Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert au client, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens achetés ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.
Article 6 – La disponibilité
Le client prend acte et accepte d’ores et déjà que Doosense.fr honorera sa commande dans la limite de ses stocks disponibles.
Doosense.fr mettra tout en œuvre pour traiter toutes les commandes.
En cas d'indisponibilité du produit commandé, le client en sera informé dans les meilleurs délais et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le client aura alors la possibilité de demander le remboursement des sommes déjà versées au plus tard dans les trente jours de son paiement. En cas d'impossibilité d'échange, Doosense.fr se réserve le droit d'annuler la commande et de rembourser les sommes versées. L'indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité de Doosense.fr, ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le client.
Article 7 – Informations produits
Doosense.fr précise avec la plus grande rigueur, les informations mises en ligne et concernant les caractéristiques essentielles des produits grâce notamment aux descriptifs techniques des partenaires et fournisseurs et de photographies et/ou vidéos des produits et ce, dans la limite de la technique et dans le respect des meilleurs standards du marché.
Le Produit livré pourrait différer de celui présenté sur le Site sans entraîner d’annulation ou de remplacement de la vente pour le Client si :
1 / Le rendu du coloris du produit reçu diffère de l'image projeté par le site. La représentation parfaite des Produits sur le Site ne peut être garantie, en particulier du fait des différences de rendu de couleurs et de matières par les logiciels de navigation Internet et/ou les moniteurs de visualisation ainsi que par des expositions à la lumière variable.
2 / Les dimensions et poids du produits ne sont pas tout à fait exactes. Une tolérance des dimensions en sortie de production est acceptée par Doosense.
3 / Les finitions, aspect du mobilier des collections artisanales (indiquées sur les fiches produits) sont conformes aux informations figurantes à l’ANNEXE 1.
Article 8 – Paiement sécurisé
Pour payer sa commande, le client dispose de trois moyens :
- 1/ paiement en ligne sécurisé par carte bancaire.
- 2/ Le Paiement via le système sécurisé Paypal
- 3/ Le paiement par virement bancaire
En cas d’impayé quel qu’en soit le motif, une indemnité forfaitaire amiable de 15 Euros sera exigée par Doosense.fr en sus du montant de la facture, augmentée des frais de débit facturés par l’établissement bancaire de Doosense.fr
Dans le cas où le recouvrement amiable serait demeuré infructueux dans un délai de 10 jours courant à partir de la date d’envoi du premier courrier de demande de recouvrement, que ce courrier soit recommandé ou lettre simple, le recouvrement sera fait par voie contentieuse.
Les frais de mise en contentieux que serait amené à facturer le cabinet de recouvrement directement au client sont indépendants de l’indemnité forfaitaire amiable.
Pour tous les modes de paiement, la commande du client ne sera validée qu’après débit du compte effectué sur autorisation des centres de paiement compétents.
En cas de défaut d’autorisation, la commande du client ne pourra pas être prise en compte.
Article 9 - Modalités de Livraison
Les livraisons s'effectuent en France métropolitaine. Pour les autres destinations, la faisabilité et les tarifs se font sur devis. Les frais de livraison sont à la charge du client et varient suivant le type de commande ; ils sont indiqués au client avant de valider et payer sa commande.
Les produits achetés sur le site Doosense.fr font l’objet d’une livraison standard ou par un transporteur spécialisé, selon la nature et la typologie.
En ce qui concerne les livraisons au domicile du client, le mode de livraison dépend du type de produit commandé : il est précisé sur chaque page de présentation du produit, et est rappelé dans le mail de confirmation de commande.
Les délais indiqués lors de la validation de la commande sont calculés en jours ouvrés (du lundi au vendredi, hors jours fériés), ils sont indicatifs et ne constituent pas un engagement avec obligation.
La mise à disposition au dépôt est matérialisée par la signature par le client d'un bon de sortie. La livraison est réputée effectuée par la mise à disposition par le transporteur de la marchandise commandée au client. Elle se matérialise par la signature par le client du bon de livraison.
La livraison par Colissimo
La livraison est réalisée en pas de porte en bas d’immeuble ou à l’entrée de la maison.
Les livreurs se présentent chez le client, sans rendez-vous.
En cas d'absence, le livreur laisse un avis de passage avec ses coordonnées. Le client peut retirer son colis dans un bureau de Poste. Le client signe le bon de livraison.
La livraison des petits colis éligibles en messagerie express (GLS/DPD)
Le transporteur effectue ses livraisons express à domicile, du Lundi au Vendredi et s'engage à livrer de 8h à 15h. Il est possible que la livraison s'effectue en début d'après-midi pour les zones rurales.
Le destinataire est averti par mail et SMS dès la prise en charge des colis dans son réseau. Le client est avisé par le transporteur d’une date de livraison. Le client a la possibilité de reprogrammer la date selon ses disponibilités. En l’absence d’instructions, la date de rendez-vous proposée par le transporteur sera réputée acceptée par le client et s’obligera à recevoir sa livraison le jour indiqué.
En cas d'absence du destinataire, le client est avisé du passage du transporteur et il pourra alors communiquer de nouvelles instructions de livraison au transporteur.
En l'absence d'instruction du destinataire dans les 8 jours suivant le dépôt de l'avis de passage, ou en cas d’absence du destinataire malgré les instructions de livraison communiquées, le transporteur retournera la commande à L’expéditeur (Doosense). Toute demande de re-livraison fera alors l’objet d’une nouvelle facturation des frais de port initiaux. A noter, que si le destinataire souhaite l’annulation de sa commande, ceux-ci seront automatiquement déduits du remboursement au titre du préjudice subi.
Acceptation de la livraison
Le transporteur présentera les colis confiés à leurs destinataires moyennant l’émargement de ces derniers ou de leurs mandataires sur la lettre de voiture électronique ou moyennant la présentation par le destinataire ou par toute personne mandatée par celui-ci du code sécurisé qui aurait été, le cas échéant, préalablement communiqué au destinataire, étant précisé que toute personne présentant un code sécurisé valide sera réputée valablement mandatée par le destinataire.
Il est précisé qu’une livraison sera réputée réalisée dès lors que le transporteur disposera des coordonnées de géolocalisation du colis au moment de sa livraison correspondant à la dernière adresse de livraison qui lui aura été transmise par le destinataire et de la signature du destinataire ou de toute personne mandatée par lui ou d’un code sécurisé valide.
En conséquence, Doosense rejettera toute réclamation fondée sur une contestation de livraison dès lors qu’elle disposera de ces informations.
Dans le cas où le destinataire a accepté le dépôt à domicile sans signature (dépôt de son colis à son domicile en son absence dans un endroit désigné par lui), il en assume la responsabilité et les risques selon les modalités définies dans l’autorisation de dépôt et le bordereau de livraison.
Livraison par Geodis / Gefco / Kuehne Nagel / Mazet
Le transporteur effectue ses livraisons à domicile en pas de porte ou devant votre immeuble sur palette, du lundi au vendredi et s'engage à livrer de 8h à 17h30.
Le destinataire est averti par mail et SMS dès a prise en charge des colis dans son réseau.
Une date de livraison est proposée au client qui pourra modifier cette date en fonction de ses disponibilités. En l’absence d’instructions, la date de rendez-vous proposée par le transporteur sera réputée acceptée par le client et s’obligera à recevoir sa livraison le jour indiqué.
En cas d'absence du destinataire, celui-ci est informé du passage du transporteur. Le client dispose de 48 h pour communiquer de nouvelles instructions de livraison au transporteur.
En l'absence d'instruction du destinataire dans les 3 jours suivant le dépôt de l'avis de passage, ou en cas d’absence du destinataire malgré les instructions de livraison communiquées, le transporteur retournera la commande à L’expéditeur (Doosense).
Toute demande de re-livraison fera alors l’objet d’une nouvelle facturation des frais de port initiaux. En cas de demande de rétractation, notre politique de retour s’appliquera de facto. (cf Article 11 - Satisfait ou remboursé)
Acceptation à la livraison
En signant le bon de livraison, le client atteste que les articles livrés sont en parfait état, qu’ils sont conformes à sa commande, et que la livraison et la mise en place ont été faites conformément aux conditions de vente de l’expéditeur.
Toute anomalie de livraison (colis ou article endommagé), doit faire l’objet de réserves écrites, précises et complètes, émises par le destinataire au moment de la livraison.
A défaut, le destinataire devra établir que les dommages qu’il invoque existaient au moment de la livraison par mail au Service Client Doosense (contact@Doosense.fr), dans les 24 heures suivant la livraison, photos et descriptif explicite des dommages à l’appui.
L'absence de réclamations, la non-émission de réserves de la part du Client signifient que le Produit livré est réputé satisfaisant et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation ultérieure.
Les expressions "sous réserve de déballage" ou "sous réserve d'avaries" sont insuffisantes pour prouver l'existence d'un dommage. Vos réserves doivent être claires, précises et détaillées.
En l’absence de réserves émises dans les délais fixés, la livraison est réputée acceptée et la prestation réalisée ; toute action du destinataire ne respectant pas ces délais et conditions fera l’objet d’une fin de non-recevoir.
En cas de non-conformité constatée des biens livrés avec les biens commandés, après déballage ou lors de la livraison, l’acquéreur peut refuser sans frais les produits livrés. La charge de la preuve de cette non-conformité incombe à l’acquéreur.
Hormis les cas de vices cachés, aucune réclamation ni réserve ne sera admise, après réception des produits par le client, si celui-ci n’a pas respecté la procédure détaillée ci-dessus.
En cas de commande comprenant des produits livrés par Colissimo et par transporteur, le client recevra deux livraisons indépendantes.
Tout changement d’adresse ou de département par le client pourra être soumis à des frais supplémentaires qui lui seront indiqués par téléphone par notre service client.
Si le client souhaite différer la date de livraison (uniquement pour motif grave), celui-ci devra prévenir Doosense.fr par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse :
Doosense.fr
Service client
5 Avenue de Narbonne 34310 CRUZY
La livraison des produits volumineux par transporteur spécialisé (Cchezvous/AGEDISS)
Le transporteur spécialisé réalise le dépôt des produits commandés dans le domicile, selon le type de prestation convenue lors de l’achat.
Prise de rendez-vous
Le client reçoit une proposition de rendez-vous par SMS et mail dès la prise en charge des colis dans son réseau par le transporteur. Le client aura la possibilité de reprogrammer une nouvelle date de livraison selon ses disponibilités soit sur le site internet du Prestataire, soit en contactant le service client de ce dernier par téléphone.
En l’absence d’instructions, la date de rendez-vous proposée par le transporteur sera réputée acceptée par le client et s’obligera à recevoir sa livraison le jour indiqué.
En cas d’absence du client au rendez-vous convenu avec le transporteur, Toute demande de re-livraison fera l’objet d’une nouvelle facturation des frais de port initiaux.
En cas de demande de rétractation, notre politique de retour s’appliquera de facto. (cf Conditions de retour)
Conditions d’accès au domicile du client
Il appartient au client de vérifier l’accessibilité à son domicile pour la livraison des colis volumineux, les dimensions de chaque colis sont communiquées dans les caractéristiques disponibles sur chaque fiche produit.
En cas d’impossibilité de livraison le jour du rendez-vous du fait de difficultés d’accès, de passage non signalées préalablement par le client, des frais supplémentaires seront facturés par Doosense.fr.
En cas de fausses informations, ou prises de mesures erronées effectuées par le client, les frais supplémentaires liés à la location d’élévateurs, de stockage, de retour de marchandises ou de livreurs supplémentaires seront exclusivement à la charge du client.
Tous les frais supplémentaires liés à la location d’élévateurs, les risques de dommages résultant de ces contraintes seront à la charge du client.
Détails des prestations Cchezvous / AGEDISS
Livraison dans la pièce : le transporteur dépose les colis dans la pièce indiqué par le client.
Livraison avec installation : le transporteur effectue le déballage du produit et l’assemblage si nécessaire. Le client a la possibilité de demander la reprise des emballages, néanmoins nous vous conseillons de les garder à toutes fins utiles pendant la durée légale de rétractation de 14 jours. (cf Conditions de retour)
Contrôle de la livraison (Cchezvous/AGEDISS)
A la livraison, le client doit obligatoirement contrôler le Produit en présence du transporteur. Il doit vérifier la conformité de la Commande livrée en la présence du transporteur avant de signer le Bon de Livraison.
Toute anomalie de livraison (colis ou article endommagé), doit faire l’objet de réserves écrites, précises et complètes, émises par le destinataire sur le bordereau de livraison, photos des dommages à l’appui.
En cas d'anomalie, le Client doit indiquer ses réserves sous forme d'observations manuscrites détaillées, datées, explicites et accompagnées de sa signature sur le bordereau de livraison, et exiger la prise de photos des défauts constatés par le livreur. Ces anomalies peuvent être par exemple :- Colis abimé
- Produit abîmé : rayures, bosses, chocs...
- Produit non conforme en nature (erreur de référence, de couleur...) ou en quantité.
Les expressions "sous réserve de déballage" ou "sous réserve d'avaries" sont insuffisantes pour prouver l'existence d'un dommage. Vos réserves doivent être claires, précises et détaillées.
En l’absence de réserves émises sur le bordereau de livraison, la livraison est réputée acceptée et la prestation réalisée ; toute action du destinataire ne respectant pas ces conditions fera l’objet d’une fin de non-recevoir.
L'absence de réserves de la part du Client sur le bordereau de livraison signifie que le Produit livré est réputé satisfaisant et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation ultérieure. Par exemple, le Client ne pourra pas émettre de réserve à Doosense.fr après le départ du transporteur.
En cas de non-conformité constatée des biens livrés avec les biens commandés, lors de la livraison, l’acquéreur peut refuser sans frais les produits livrés, sous réserves de l’émission des réserves détaillées ci-dessus sur le bordereau de livraison.
Un refus de livraison sans réserve précises sur le bordereau de livraison engendrera une facturation supplémentaire équivalent aux frais de port initiaux dans le cas d’une nouvelle livraison. En cas de demande de rétractation, notre politique de retour s’appliquera de facto.
Toutefois, nos produits étant de-facto couvert par la garantie légale de conformité, et pour vous permettre de disposer malgré tout de votre achat, nous vous conseillons de ne pas refuser la livraison, d’émettre les réserves d’usages sur le bordereau de livraison, et d’adresser une demande de prise en charge à ce titre à sav@Doosense.fr accompagnée de la description des défauts constatés et de photos explicites.
Dès réception des éléments et après expertise de ceux-ci, notre service après -vente vous confirmera la prise en charge et vous indiquera l’issue donnée à votre demande (envoi de pièces, remplacement du produit) si celle-ci s’avère fondée.
Nous vous conseillons également de garder les emballages à toutes fins utiles pendant la durée légale de de rétractation de 14 jours. (cf Conditions de retour)
Hormis les cas de vices cachés, aucune réclamation ni réserve ne sera admise, après réception des produits par le client, si celui-ci n’a pas respecté la procédure détaillée ci-dessus.
Loi AGEC reprise 1 pour 1
Nous sommes adhérent Ecomobilier pour le recyclage des produits d’ameublement sous l’identifiant unique FR019449_108GRY, et nous sommes adhérent Citeo pour le recyclage des emballages de nos produits sous l’identifiant unique FR256239_01QIXZ.
Dans le cadre de la loi Agec, voici notre fonctionnement de reprise 1 pour 1 :
Nous vous livrons un produit de moins de 25 kg
Pour l’achat d’un petit meuble (moins de 25 kg), d’une couette, d’un oreiller, vous pouvez déposer sans frais l’ancien dans un point de collecte. Trouvez le point de collecte le plus proche de chez vous https://www.eco-mobilier.fr/vos-points-de-collecte-dedies-b2c/
Nous vous livrons un produit de plus de 25 kg
Nous reprenons sans frais votre ancien meuble ou votre ancienne literie lors de la livraison d’un nouveau neuf.
Conditions de la reprise 1 pour 1 sur le lieu de livraison:
Le produit repris doit être de même nature et fonction que celui livré et de même quantité. 1 canapé 3 places pour un canapé 3 places, 4 chaises pour 4 chaises, 2 tabourets pour 2 tabourets..etc.
Le produit repris doit être emballé dans un carton fermé dont les dimensions répondent aux règles suivantes : L+2xl+2xH < 300 cm
Si le produit livré est démonté le produit repris doit être démonté, la visserie dans un sachet ou emballage dédié solide pour éviter qu’elle ne bouge et ne s’échappe et représente un danger.
Si le produit est livré monté le produit repris pourra être également monté
La reprise s’effectuera de la même manière que la livraison, si la livraison est devant de porte la reprise sera devant de porte, si la livraison est dans la pièce de votre choix la reprise sera dans la pièce de votre choix.
Article 10 – Produits livrés
Doosense.fr se réserve le droit de modifier le bien à livrer dans l’hypothèse décrite par l’alinéa 2 de l’article R132-2 du Code de la consommation, c’est-à-dire lorsque les modifications sont liées à l’évolution technique et qu’elles ne génèrent aucune augmentation de prix ni d’altération de la qualité du produit, étant entendu que le consommateur est libre de mentionner les caractéristiques auxquelles il subordonne son engagement.
Les articles vendus par Doosense.fr sont garantis neufs conformément à la loi en vigueur et n’ayant, en aucun cas, fait l’objet d’une utilisation préalable, sauf cas particulier des produits d'exposition faisant l'objet d'une information au client.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Article 11 - Satisfait ou remboursé
En application de l'article L 121-20 du Code de la Consommation le client dispose d'un délai de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation. Celui-ci peut donc pendant cette durée de 14 jours retourner son produit, à ses frais, accompagné de sa facture.
Les délais mentionnés ci-dessus courent à compter du jour de la réception de la commande.
Dans l'hypothèse du retour de marchandises visé à l'alinéa 1er du présent article, le client est tenu des risques du transport.
En tout état de cause, les produits rendus doivent être dans leur emballage d'origine, non utilisés, accompagnés de leur preuve d'achat ainsi que de tous les accessoires éventuels, non montés, notices d'emploi et documentations.
Le remboursement ou l'échange supposent que le produit n'ait pas été endommagé par le client ou qu'il ne soit pas retourné incomplet.
Sont exclus les produits soldés ou d'exposition, la literie, les articles ayant fait l'objet d'une commande spéciale.
Ce n’est qu’après avoir vérifié que toutes les conditions sont satisfaites que Doosense.fr procèdera au remboursement des sommes perçues au titre des marchandises retournées, à l'exception des frais d'envoi initiaux, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours. Dans le cas contraire, aucun remboursement ne saurait être exigible, le client restera propriétaire du produit, qu’il pourra venir récupérer à l’entrepôt de Doosense.fr, dans un délai d’un mois maximum.
Le client devra renvoyer son produit directement à l'adresse communiquée par notre service client.
Procédure de retour avec option de reprise
Si le client n'est pas en mesure de renvoyer son produit par ses propres moyens, un service de reprise du produit pourra lui être proposé à titre commercial. A noter, que les délais de retour de ce service peuvent être variables et non contractuel en fonction du type de produit et du transporteur.
Les tarifs des reprises sont forfaitaires et s’articulent ainsi :
Reprise depuis la France (hors-corse)
. Produits de moins de 30 kg et éligibles à un transport en messagerie : 35 € /colis
. Produits livrés par Geodis / Gefco / Kuehne Nagel / Mazet : 45 €
. Produits volumineux livrés par un transporteur spécialisé (Cchezvous /Agediss) :
. Petit meubles (Tables basses, Meuble TV) 90 €
. Meubles volumineux (Buffets, Tables repas, Bibliothèques) 175 €
Reprise depuis l ‘étranger (Hors îles)
. Produits de moins de 30 kg et éligibles à un transport en messagerie : 45 € /colis
. Produits livrés par Geodis / Gefco / Kuehne Nagel / Mazet : 60 €
. Produits volumineux livrés par un transporteur spécialisé (Cchezvous /Agediss) :
. Petit meubles (Tables basses, Meuble TV) 90 €
. Meubles volumineux (Buffets, Tables repas, Bibliothèques) 175 €
Tarifs des retours sur les autres destinations ou Iles : sur devis
Article 12 - Charte Ethique et réciprocité
Doosense.fr assure par les présentes à ses clients que les produits mis en vente en ligne sur le site ne violent en aucun point la législation française en vigueur au jour de la commande. Au surplus, Doosense.fr garantit que le contenu du site ne porte pas atteinte aux bonnes mœurs.
Article 13 - La garantie
Le client bénéficie d’une garantie contre toutes les conséquences des défauts ou vices cachés qui seraient susceptibles de révéler les articles vendus, sous réserve qu’ils soient signalés à Doosense.fr dès leur apparition, par l'envoi de photographies.
Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci, sous réserve de l’article L. 211-16 du Code de la consommation.
Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera, selon son jugement, soit le remplacement gratuit du produit pour un produit identique ou de gamme équivalente si le produit n’est plus fabriqué, soit la réparation du produit ou de l'élément reconnu défectueux par ses services. Doosense.fr se réserve le droit de ne pas reprendre la marchandise devant être remplacée.
Cette garantie ne vous sera cependant accordée que si toutes les conditions d’acceptation du retour de produit décrites ci-dessous sont réunies ;
Nos spécialistes confirment que le produit retourné est bien conforme au produit qui vous a été envoyé, sans dommage, modification, ni intervention d’aucune sorte.
Le défaut dont vous vous prévalez ne résulte pas :
- d'une utilisation anormale ou non conforme ;
- d'une usure ou d'un vieillissement normal ;
- d'un événement accidentel ou, plus généralement, d'une cause externe (telle que l’intervention de tout tiers non autorisé sur le produit ou défaut lié à l'usage de votre produit).
En outre, les frais d'envoi et de retour des produits restent intégralement à votre charge.
Pour les articles Literie, une différence n'excédant pas 3 centimètres peut être constatée entre les dimensions annoncées et celles constatées sur les produits, compte tenu des finissions artisanales apportées aux produits (« fait mains »). L’épaisseur d’un matelas s’entend de la distance qui sépare les deux faces de ce dernier, mesurée au centre de celui-ci.
Article 14 - Litige et responsabilité
De l’article L121-20-3 du Code de la consommation, il résulte d’une part que Doosense.fr, en tant que professionnel, est responsable de plein droit à l'égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par le professionnel qui a conclu ce contrat ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci ; d’autre part qu’il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
Le client est tenu de vérifier l’exhaustivité, la véracité des renseignements qu’il fournit à Doosense.fr lors de la commande et notamment l’adresse de livraison.
Le client est responsable des renseignements qu’il aura fournis lors de son inscription et à la commande.
Doosense.fr ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie qui pourraient provoquer des erreurs de livraison. Doosense.fr ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs commises par le client et/ou du non respect par le client des modalités de livraison et rendez-vous qu’il aura lui-même fixé avec le transporteur. Le cas échéant, les frais nécessaires pour la réexpédition et le stockage des produits seront à la charge du client.
Sans limiter les paragraphes précédents, la responsabilité de Doosense.fr aux termes des présentes Conditions Générales ne peut excéder une somme égale aux sommes payées ou payables lors de la transaction à l'origine de ladite responsabilité, quelle que soit la cause ou la forme de l'action concernée
Doosense.fr ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu due à la survenance d'un évènement de force majeure.
Sont considérés comme cas fortuit ou force majeure exonératoires de responsabilité tous faits ou circonstances irrésistibles, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties notamment en cas de grève totale ou partielle de transporteurs, et de catastrophes naturelles telles que les inondations ou incendies.
Le choix et l'achat d'une marchandise par le client sont sous sa seule et unique responsabilité. Par conséquent, l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Doosense.fr, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés prévus par le code de la consommation.
Article 15 - Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous possédez un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant et vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante :
Doosense.fr
Service Marketing
5 Avenue de Narbonne 34310 CRUZY
En fonction de la sélection du client lors de la création ou de la modification de son compte, il est susceptible de recevoir des offres de Doosense.fr. S’il ne le souhaite plus, il peut, à tout moment, en faire la demande à Doosense.fr via son espace client ou en écrivant à l'adresse ci-dessus ou en cliquant sur le lien ‘Désabonnement’ disponible en bas de chacun des messages de Doosense.fr.
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Article 16 – Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site Doosense.fr sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l’image, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété pleine et entière de Doosense.fr
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Article 17 – Règlement des litiges
Les présentes Conditions Générales de vente seront exécutées et interprétées conformément au droit français.
Les parties rechercheront, avant tout contentieux, un éventuel accord amiable Tout litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou l'exécution de la commande, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive des Tribunaux dans le ressort duquel se trouve notre siège social.
Article 18 – Divisibilité des clauses
Le fait qu'une clause quelconque des conditions générales de ventes devienne nulle, inopposable, caduque, illégale ou inapplicable du fait d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, ne pourra remettre en cause la validité, la légalité, l'applicabilité des autres stipulations des présentes conditions générales de ventes et n'exonérera pas le client de l'exécution de ses obligations contractuelles.
Article 20-Caractéristiques des meubles
Certains types de meubles commercialisés revêtent un caractère et des caractéristiques particulières dus à leur méthode de fabrication artisanale, aux spécificités intrinsèques des matériaux utilisés ou de leur évolution naturelle dans le temps.
A ce titre, le client reconnait avoir pris connaissance et accepté les informations décrites en ANNEXE 1.
La garantie légale de 2 ans ne saurait être engagée pour toutes réclamations s’inscrivant dans les tolérances définies en ANNEXE 1.
Notre service qualité sera en la matière seul compétent pour toute expertise sur une réclamation relative à l’ANNEXE 1.
ANNEXE 1 –CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS
Caractéristiques des Bois...........................1
Teck recyclé...............................................2
Manguier....................................................3
Manguier noir.............................................4
Bois de rivière............................................5
Acacia........................................................6
Marbre.......................................................7
Travertin....................................................8
Métal..........................................................9
1.CARACTERISTIQUES DES BOIS :
Nos meubles en bois sont principalement créés à la main et sont fabriqués à partir de différents types de bois naturels tels que le manguier, l'acacia et le teck.
Le bois massif est un produit naturel qui interagit avec son environnement. Il est donc important de savoir que:
· Le bois étant un produit naturel, chaque pièce est unique et présente des caractéristiques propres qui reflètent son exclusivité et son histoire. Par conséquent, les irrégularités, les nœuds, les fissures de retrait et les écarts minimes font partie du produit et ne peuvent être considérés comme un défaut.
· IIl se peut que votre meuble porte l'odeur caractéristique du bois. Cette odeur disparaît généralement au bout d'une semaine ou deux. La ventilation accélère ce processus.
· Nous recommandons que les meubles en bois n'entrent pas en contact direct avec des objets chauds, humides ou tranchants. Utilisez donc des sous-verres pour les verres et les casseroles et munissez les vases d'un tampon de feutre.
· Pour l'écriture et le coloriage, utiliser un bloc-notes en dessous.
· En cas d'éclaboussures, essuyez immédiatement le meuble avec un chiffon légèrement humide.
· La lumière influe également sur l'esthétique des meubles en bois. Si vos meubles sont exposés à la lumière directe du jour, vous remarquerez qu'ils y réagiront avec le temps. Par conséquent, déplacez la décoration aussi souvent que possible afin d'éviter les décolorations localisées.
· Réduire au minimum l'essuyage humide de tout meuble en bois pour en garantir la qualité.
· Pour éviter toute pression inutile sur les assemblages, nous vous recommandons de placer votre meuble sur une surface plane.
· Il est recommandé d'utiliser un matériau de protection sous les pieds, tel que du feutre, afin de protéger votre sol.
Le bois travaille; le degré de travail dépend des fluctuations de l'humidité et de la température. De grandes différences d'humidité et de température font que le bois se rétracte ou se dilate énormément.
Lorsque le taux d'humidité est inférieur à 45 %, le climat de la maison devient trop sec et les meubles en bois peuvent commencer à sécher et à se rétrécir, ce qui entraîne des fissures ou des fentes. La quantité d'humidité contenue dans nos meubles à la livraison correspond à une humidité relative moyenne de 50-55%.
Tant que l'humidité relative intérieure constante reste comprise entre 50 et 60 %, le retrait et la fissuration sont limités et le bois travaille normalement. Un certain travail du bois peut se produire, par exemple le serrage des portes. Ce phénomène disparaît généralement de lui-même au début de la saison suivante.
Les meubles ne doivent pas être placés contre un chauffage ou un climatiseur afin de limiter le travail du bois. De plus, il est essentiel de maintenir le taux d'humidité. Si le taux d'humidité est trop bas, il est possible de placer plus de plantes dans la maison ou d'utiliser un humidificateur. Le travail du bois n'est pas couvert par notre garantie si le taux d'humidité moyen n'est pas maintenu.
2. Teck recyclé
Caractéristiques : Nos meubles en teck sont fabriqués à la main à partir de teck recyclé, ce qui leur confère un aspect robuste. Cela signifie que les traces d'utilisation et les irrégularités de la surface du bois, les fissures capillaires, les nœuds et les remplissages (parce que le teck a eu une vie antérieure) sont devenus des caractéristiques de ce meuble unique.
Traitement :
En traitant le bois de teck brut avec une laque ultra-mate à deux composants (type Trae Lyx), le bois est protégé contre la saleté et l'humidité. Il en résulte une couche protectrice qui protège l'objet et en préserve l'aspect.
Entretien : La meilleure façon d'entretenir le bois de teck est d'essuyer l'article avec un chiffon légèrement humide, puis avec un chiffon sec. Cela permet à l'article de conserver son aspect.
3.Bois de manguier
Caractéristiques : Le bois de manguier a une couleur brun doré naturellement chaude. Cette couleur brun doré présente également différentes nuances. Cela est dû aux bactéries qui vivent dans le bois. Ainsi, le bois de manguier présente parfois des nuances de gris, de noir, de vert, de rouge, de jaune et même de rose. Le bois a des veines noires et n'est jamais uniformément coloré. Dans un même panneau, on peut donc trouver différentes couleurs. C'est pourquoi la couleur de chaque meuble peut varier. Grâce à cette variation de couleur, le bois de manguier peut être facilement combiné avec d'autres types de bois.
Nos meubles en bois de manguier sont fabriqués à la main et leurs dimensions peuvent varier légèrement. Les surfaces des meubles ont été grattées, ce qui leur donne un effet ondulé et usé par le temps. Par conséquent, elles ne sont pas toujours parfaitement carrées ou ne correspondent pas exactement aux cadres en acier, par exemple. Par conséquent, les ondulations du plateau, les variations de couleur, les petites irrégularités de la surface du bois, la texture, les petites bosses, les fissures de retrait au niveau des nœuds et des joints sont des caractéristiques de ce meuble unique et ne peuvent donc pas être considérées comme un défaut.
Traitement : Nos meubles en bois de manguier sont protégés par un revêtement spécial qui protège tous nos meubles contre les moisissures et les taches de graisse. Un traitement ultérieur à l'aide, par exemple, d'un produit d'étanchéité pour bois n'est absolument pas possible et annule la garantie de l'article.
Entretien : La meilleure façon d'entretenir le bois de manguier est d'essuyer régulièrement l'article à l'aide d'un chiffon légèrement humide. Cela permet à l'article de conserver son aspect unique.
4.Bois de manguier noir
Traitement : Nos meubles en bois de manguier noir ont une finition noire spécialement développée qui protège tous nos meubles contre les moisissures et les taches de graisse. Un traitement ultérieur à l'aide, par exemple, d'un produit d'étanchéité pour bois n'est absolument pas possible et annulerait la garantie de l’article.
Entretien : Le bois de manguier noir est mieux entretenu avec Greenfix Black. Il s'agit d'une huile d'entretien noire, qui convient particulièrement aux bois huilés ou laqués (mats) d'aspect noir. Greenfix Black intensifie la couleur noire, offre une protection supplémentaire contre l'humidité et la chaleur et prévient les taches.
5.Bois de rivière
Caractéristiques : Les meubles en bois de rivière sont fabriqués à la main à partir de vieux bois recyclés (traverses de chemin de fer, vieux planchers, etc.), ce qui leur confère un aspect robuste (texture grossière). Par conséquent, les surfaces de bois inégales, les fissures, les nœuds, les trous et les remplissages sont devenus des caractéristiques de ces meubles uniques et ne peuvent donc pas être considérés comme des défauts.
Traitement : Nos meubles en bois de rivière sont dotés d'un revêtement spécialement conçu pour protéger tous nos meubles contre les moisissures et les taches de graisse.
Entretien : La meilleure façon d'entretenir le bois de rivière est d'utiliser un aspirateur avec une brosse douce. Cela permet d'éliminer la saleté des pores du bois.
6.Bois d'acacia
Caractéristiques : Nos meubles en bois d'acacia sont fabriqués à la main. Sous l'influence de la lumière (du jour), le bois d'acacia peut prendre une couleur rouge chaude.
Là où les différentes parties du bois d'acacia se rencontrent, de petites fissures capillaires peuvent apparaître. Ces fines fissures et ces nœuds font partie de la nature du bois d'acacia et donnent au meuble un aspect caractéristique. Les variations de couleur ou les irrégularités du bois rendent chaque meuble en bois d'acacia unique et ne peuvent donc pas être considérées comme un défaut.
Traitement : Nos meubles en bois d'acacia sont dotés d'un revêtement spécialement conçu pour protéger tous nos meubles contre les moisissures et les taches de graisse.
Entretien : La meilleure façon d'entretenir le bois d'acacia est de passer régulièrement un chiffon légèrement humide.
7.Marbre
Caractéristiques : Le marbre est un type de calcaire créé par la nature, ce qui rend chaque meuble unique. La large gamme de teintes et de couleurs du marbre est déterminée par la région d'origine et le mélange de minéraux dans le calcaire d'origine. La texture et le degré de veinage qui caractérisent le marbre proviennent des impuretés piégées dans le calcaire lorsqu'il s'est transformé en marbre. Par conséquent, chaque feuille de marbre est unique et peut varier en couleur, en texture et en degré de veinage. Nos meubles en marbre sont fabriqués à la main et peuvent donc varier légèrement d'un exemplaire à l'autre. Le marbre est une pierre naturelle et donc imparfaite par définition. Ces imperfections peuvent toutefois être rapidement confondues avec des dommages. Les petites irrégularités, les veines naturelles, les petites bosses, les aspérités, les inclusions de fer, les concentrations de minéraux et les fissures capillaires sont inhérentes au marbre et ne peuvent donc pas être considérées comme des défauts.
Traitement : Nos meubles en marbre ne sont pas traités. Le marbre est un matériau sensible aux taches car il est poreux. En outre, il est également sensible aux acides. Si vous renversez du vin, des tomates, du cola ou d'autres produits acides, vous risquez d'endommager vos meubles. Les taches et les dommages peuvent être facilement évités en traitant périodiquement vos meubles en marbre avec un agent d'imprégnation.
Entretien :
- La meilleure façon d'entretenir le marbre est de l'essuyer régulièrement avec un chiffon doux non pelucheux. En effet, la poussière sur le marbre peut provoquer des rayures.
- Nous recommandons que les meubles en marbre n'entrent pas en contact direct avec des objets chauds, humides ou tranchants. Utilisez donc des sous-verres pour les verres et les casseroles et munissez les vases d'un feutre.
- Utilisez un tampon lorsque vous écrivez ou coloriez.
- En cas d'éclaboussures, essuyez immédiatement le meuble avec un chiffon légèrement humide.
- Ne soumettez pas inutilement le meuble à une tension maximale en vous tenant debout, en vous asseyant ou en vous appuyant lourdement dessus ; cela provoque des cassures et des fissures.
Taches : Faites mousser un détergent naturel ou un nettoyant pour pierres naturelles. Utilisez trop peu de détergent plutôt que trop, car il peut laisser un film sur lequel la saleté et la poussière peuvent plus facilement adhérer, ce qui rend le meuble plus susceptible de se salir au fil du temps.
8.Travertin
Caractéristiques : Le travertin est un calcaire naturel plus poreux et plus tendre que le marbre, reconnaissable à ses veines et à ses trous d'épingle. Le travertin se forme dans les sources chaudes dont l'eau contient beaucoup de calcium. Les brindilles et les feuilles qui pénètrent dans l'eau créent les pores et les rainures caractéristiques du travertin. Ces rainures sont toujours remplies d'une sorte de résine. C'est ce qui fait que chaque feuille de travertin est unique. Nos meubles en travertin sont fabriqués à la main et peuvent donc varier légèrement d'un exemplaire à l'autre. Le travertin est une pierre naturelle et donc imparfaite par définition. Ces imperfections peuvent toutefois être rapidement confondues avec des dommages. Des fissures capillaires, des creux, des bosses et d'autres imperfections naturelles peuvent apparaître malgré le polissage. Ces types d'imperfections sont inhérents au travertin et ne peuvent donc pas être considérés comme des défauts.
Traitement : Nos meubles en travertin sont livrés avec un revêtement protecteur, mais en raison de sa structure en couches, le travertin est assez poreux et donc sensible aux taches. En outre, il est également sensible aux acides. Si vous renversez du vin, des tomates, du cola ou d'autres produits acides, vous risquez d'endommager vos meubles. Les taches et les dommages peuvent être facilement évités en traitant périodiquement vos meubles en travertin avec un agent d'imprégnation.
Entretien :
- La meilleure façon d'entretenir le travertin est de l'essuyer régulièrement avec un chiffon doux non pelucheux. En effet, la poussière sur le travertin peut provoquer des rayures.
- Nous recommandons que les meubles en travertin n'entrent pas en contact direct avec des objets chauds, humides ou tranchants. Utilisez donc des sous-verres pour les verres et les casseroles et munissez les vases d'un feutre.
- Utilisez un tampon lorsque vous écrivez ou coloriez.
- En cas d'éclaboussures, essuyez immédiatement le meuble avec un chiffon légèrement humide.
- Ne soumettez pas le meuble à des contraintes inutiles en vous tenant debout, en vous asseyant ou en vous appuyant lourdement dessus, ce qui provoquerait des fissures.
Taches :
N'utilisez pas de détergent agressif, mais faites mousser un détergent naturel ou un nettoyant pour pierres naturelles. Utilisez trop peu de détergent plutôt que trop, car il peut laisser une couche à laquelle la saleté et la poussière peuvent adhérer plus facilement, ce qui salit le meuble plus rapidement.
9.Métal
Caractéristiques : Nos bases de table et cadres d'armoire en acier noirci ou non traité sont tous fabriqués à la main, ce qui signifie que les pièces métalliques et les soudures peuvent ne pas être complètement serrées et lisses (propres), de légères ondulations et de petites bosses dans ces pièces rendent la base unique et accentuent le caractère industriel pur et la fabrication artisanale. Cela ne peut donc pas être considéré comme un défaut.
Chaque base et chaque plateau de table constituent un ensemble unique et vont donc de pair. Il est donc important que la bonne base soit livrée avec le bon plateau. Si la combinaison (plateau et base) ne convient pas, il est essentiel d'en fournir la preuve au moyen des étiquettes d'expédition figurant sur les deux colis. Par conséquent, nous vous conseillons de photographier les QR codes spécifiques au cas où cette information serait nécessaire par la suite.
Traitement :
Nos bases en acier ne nécessitent pas de traitement supplémentaire
Entretien : Un nettoyage régulier à l'aide d'un plumeau est suffisant. En cas de forte saleté, essuyez avec un chiffon humide et séchez avec un chiffon doux et sec. L'utilisation de produits de nettoyage (agressifs) peut endommager le produit.
10. Conditions de garanties
Nous garantissons nos meubles de fabrication artisanale pendant la durée légale de 2 ans, sous réserves du respect des conditions d’utilisation détaillées et de l’entretien adapté selon nos recommandations.
Pour toute demande de prise en charge de la garantie, il est impératif de conserver la notice de montage fournie lors de la livraison et notamment du volet « warranty » ou figure le QR code d’identification du produit. Ce QR code sera indispensable pour le traitement efficace des réclamations éventuelles.